Tableau d'affichage
A TELECHARGER :
- ORDURES MENAGERES tous les emballages se trient
- Arrêté 16-2023 Travaux dans les quartiers anciens
- Chasse Ouverture et Fermeture
- RPQS rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau (2022)
- Rapport de visite Station d'épuration des Salèlles
- Arrêté 32-2023 FIBRE AXIONE
- Arrêté préfectoral formateurs des maîtres de chiens dangereux
- Arrêté 33-2023 Mise en sécurité - procédure urgente
- Arrêté 36-2023 Désignation du RAC dans le cadre du PCS
- Arrêté 39-2023 Approbation du Plan Communal de Sauvegarde PCS
- Arrêté 40-2023 Création de la réserve communale de sécurité civile
- Arrêté 42-2023 Règlement de la réserve communale de sécurité civile
- Convocation au Conseil Municipal du 19 décembre 2023
- Relevé de décision du Conseil Municipal du 19 décembre 2023
- Arrêté préfectoral Pêche 2024
- Avis annuel d'ouverture de la pêche 2024
- Arrêté préfectoral mesures de police administrative du 30/12 au 02/01
- Opérateurs funéraires habilités en l'Ardèche
- Arrêté préfectoral de renouvellement des membres des commissions de contrôles chargées de la régularité des listes électorales
- Contrôle sanitaire de l'eau potable du 22 janvier 2024
- Avis public de modification du Syndicat Mixte du Pays de l'Ardèche Méridionale
- Arrêté d'occupation du domaine public - SPIE
- Délibération relative à la prescription de la révision du SCoT
- Relevé de décisions du Conseil communautaire Berg-et-Coiron du 15/02/24
- URBANISME DP 007 273 24 C 0001
- URBANISME DP 007 273 24 C 0003
- URBANISME DP 007 273 23 C 0002
- URBANISME DP 007 273 23 C 0008
- URBANISME DP 007 273 24 C 0004
- URBANISME DP 007 273 24 C 0002
- Arrêté 09-2024 Fête du Printemps
- URBANISME DP 007 273 24 C 0003
- URBANISME DP 007 273 24 C 0005
- Note d'information sur la fiscalité de l'eau
- Procès verbal du CM du 19/12/2023
- Relevé de décisions du Conseil Municipal du 10 avril 2024
- URBANISME DP 007 273 24 C 0006
- Arrêté 13-2024 Occupation du domaine public LCTP
- Arrêté 14-2024 Occupation du domaine public Deuches en Ardèche
- Arrêté 15-2024 Débit de boissons Deuches en Ardèche
- URBANISME DP 007 273 24 C 0005
- URBANISME DP 007 273 24 C 0004